Conditions générales de vente

1. Objet Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations de votre boutique en ligne [nom de votre boutique] (ci-après dénommée "le Vendeur") et de ses clients (ci-après dénommés "le Client") dans le cadre de la vente d'objets d'art décoratif de luxe.

2. Produits 2.1 Description des produits : Le Vendeur s'efforce de fournir des descriptions précises et des photographies fidèles des produits proposés à la vente sur son site web. Cependant, des variations de couleur, de forme et de texture peuvent exister en raison de la nature artisanale des objets d'art décoratif de luxe.

2.2 Disponibilité des produits : Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après la passation de la commande, le Vendeur s'engage à en informer rapidement le Client et à lui proposer un produit similaire ou un remboursement.

1. Prix et paiement 3.1 Prix : Les prix des produits sont indiqués en euros et s'entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

3.2 Modalités de paiement : Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande. Le Vendeur accepte les modes de paiement suivants : carte de crédit, virement bancaire ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.

1. Commande 4.1 Processus de commande : Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier. Une fois sa sélection terminée, le Client valide sa commande et fournit les informations nécessaires à la livraison. Avant de confirmer la commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de celle-ci et de corriger d'éventuelles erreurs.

4.2 Acceptation de la commande : La validation de la commande par le Client constitue une acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Après validation de la commande, le Vendeur envoie un accusé de réception par e-mail, récapitulant les informations de la commande.

1. Livraison 5.1 Modalités de livraison : Le Vendeur s'engage à livrer les produits dans les meilleurs délais, en fonction des disponibilités et des délais de livraison indiqués sur le site. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination.

5.2 Frais de livraison : Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués lors de la validation de la commande. Ils peuvent varier en fonction du poids, de la taille et de la destination des produits.

1. Droit de rétractation 6.1 Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

6.2 Exercice du droit de rétractation : Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit (par courrier électronique ou courrier postal) au Vendeur. Le Client doit retourner les produits dans leur emballage d'origine, en parfait état de revente, accompagnés de tous les accessoires éventuels, dans les 14 jours suivant la communication de sa décision de rétractation.

6.3 Remboursement : En cas d'exercice valable du droit de rétractation, le Vendeur s'engage à rembourser le Client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés. Les frais de retour restent à la charge du Client, sauf si le retour est dû à une erreur du Vendeur ou à un produit défectueux.

1. Garantie 7.1 Garantie légale de conformité : Le Vendeur garantit la conformité des produits aux spécifications mentionnées sur le site et aux lois et réglementations applicables. En cas de non-conformité d'un produit, le Client peut le retourner au Vendeur qui procédera, selon le choix du Client, à son remplacement ou à son remboursement.

7.2 Garantie des vices cachés : Le Vendeur est également tenu de la garantie légale contre les vices cachés. En cas de découverte d'un vice caché, le Client peut exercer son droit de garantie et demander le remboursement ou le remplacement du produit défectueux.

1. Propriété intellectuelle Le Vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle liés aux produits vendus sur son site. Toute reproduction, utilisation ou exploitation des éléments de propriété intellectuelle du Vendeur est strictement interdite sans son autorisation préalable et écrite.

2. Protection des données personnelles Le Vendeur collecte et traite les données personnelles du Client conformément à sa politique de confidentialité, disponible sur son site. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

3. Litiges et droit applicable Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client et le Vendeur s'efforceront de trouver une solution à l'amiable. À défaut, tout litige relatif à la formation, l'exécution ou la cessation des présentes conditions générales de vente sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.